Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATNB2M
APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE - ATNE - S.A.

Numéro de dépôt :
94547336
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque ATNB2M

Déposée le 30 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE - ATNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATNB2M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE - ATNE domicilié(e) Z. A. de Courtabuf 7, avenue de l'Atlantique, 91952 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 801 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE - France.

La marque ATNB2M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATNB2M est expirée depuis le 30 novembre 2004.

APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE - ATNE a également déposé les autres marques suivantes : STERED , ATNSX25 , PROCESCOPE , ATNST


APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE - ATNE - S.A. - Z. A. de Courtabuf 7, avenue de l'Atlantique, 91952 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 709801476


APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Notamment: appareils d'intercommunication, appareils et instruments de physiques, périphériques d'ordinateurs, programmes enregistrés d'ordinateurs, modems, récepteurs (audio, vidéo), transmetteurs (télécommunications). Télécommunications - Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Notamment: communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, services téléphoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.